Préambule
Toute commande d'un produit figurant sur le site web implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.
L’accord de l’acheteur concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés sur le site.
Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la commande.
Pour chaque produit référencé, le site :

• présente les caractéristiques essentielles ;
• indique le prix TTC en euros hors frais de port ;
• précise l’indisponibilité du produit le cas échéant.

 
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site.
 
Article 2 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les présentes conditions générales et le bon de commande.
 
Article 3 : Bon de commande
Pour faire une commande, le client renseignera et renverra le formulaire « Commandes ».
Si plusieurs personnes désirent le même bijou, la priorité sera donnée relativement à la date de la commande.
Un devis prenant en compte les frais de port sera établi au plus vite et au plus tard dans les 72 heures et sera envoyé à l’acheteur par courriel.
 
Article 3 bis : Commande personnalisée
Il est possible de réaliser des créations personnalisées sur commande.
 
Article 4 : Confirmation de commande
Après réception du devis, l’acheteur confirmera sa commande par voie d’e-mail en précisant :

• le mode de livraison retenu ;
• le mode de paiement choisi (voir article 5 ci-après) ;
• l’adresse de livraison.

Cette confirmation de commande a valeur de bon de commande. Elle doit intervenir dans un délai de 10 jours à compter de la réception du devis pendant lequel les objets seront réservés.
 
Article 5 : mode de paiement
Le client a libre choix de régler sa commande par :

• virement bancaire via Paypal (paiement rapide, simple et sécurisé). Si le client souhaite choisir ce mode de paiement mais qu'il ne dispose pas encore de compte Paypal, un courriel lui indiquant comment ouvrir un compte et payé lui sera envoyé,
• chèque bancaire ou postal,
• en espèces (pour les commandes remises en main propre uniquement).

Toute commande payée par chèque ou virement ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande.
Le consommateur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la confirmation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
 
Article 6 : Expédition de commande
L’acheteur recevra par courriel, un accusé de réception de son règlement ainsi que la date d'envoi de sa commande, la date de livraison prévue et le de numéro de suivi.
L'envoi se fera dans les 3 jours ouvrables qui suivent l’encaissement du règlement.
Les créations peuvent également être remises en main propre.
 
Article 7 : Frais de port
 
Les frais de port sont calculés en tenant compte de la masse, du volume et de la fragilité des objets.
 
 Lettre max :
Emballage préaffranchi selon le type de lettre choisi. Limite d'épaisseur : 2 cm. Livraison sans signature, suivi.

Type	Format	Prix
20g	220 x 120 mm	2,18 €
50g	229 x 162 mm	2,50 €
S (max 1kg)	142 x 135 x 19 mm	3,30 €
M (max 1kg)	192 x 137 x 19 mm	4,29 €
L (max 1kg)	254 x 175 x 19 mm	5,39 €
XL (max 1kg)	304 x 234 x 19 mm	6,45 €

 
 Colissimo :
Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison sans signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables.

Poids jusqu'à	Tarifs nets
0,5 kg	5,70 €
1 kg	7,10 €
2 kg	8,20 €
3 kg	9,25 €
5 kg	11,35 €
7 kg	13,35 €
10 kg	16,35 €

Colissimo emballage La poste :
Emballage préaffranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables.

Formats	Résistance max de	Dimensions en mm	Tarifs
Souple	1 kg	280 x 210	8,10 €
M	3 kg	230 x 130 x 100	9,95 €
L	5 kg	315 x 210 x 157	11,70 €
XL	7 kg	383 x 250 x 195	13,95 €

Colissimo recommandé :
Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables.

Poids jusqu'à	Taux R1
0,5 kg	8,20 €
1 kg	9,60 €
2 kg	10,70 €
3 kg	11,75 €
5 kg	13,85 €
7 kg	15,85 €
10 kg	18,85 €

 Article 8 : Modalités de livraison
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine.
Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit pour la livraison. Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
 
Article 9 : Problèmes de livraison
En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date indiquée dans le mail d'expédition, le vendeur suggère au client de vérifier auprès de son bureau de poste que le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant de lui signaler ce retard en lui envoyant un mail.
Le vendeur contactera alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l’adresse indiquée par l’acheteur dans sa confirmation de commande. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours ouvrés d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à l'issue de ce délai que le vendeur pourra proposer un produit de remplacement, qu’il enverra à ses frais. Si ce produit de remplacement ne plaît pas à l’acheteur, le vendeur remboursera le montant des produits concernés par la perte.
En revanche si l’enquête Poste indique le colis comme déposé dans la boîte à lettres ou remis en main propre, le vendeur le considèrera comme livré sans recours possible de l’acheteur.
 
Si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que l’acheteur fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que le vendeur puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.
 
Article 10 : Droit de rétractation
Pendant le délai légal de rétractation de 7 jours calendaires, le client pourra retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par courriel à l'adresse suivante : lesbabiolesdebabiote@free.fr
Le vendeur recommande d'effectuer le retour de ces produits en colissimo muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire garantissant à l’acheteur, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du client. La valeur des articles retournés sera alors remboursée par chèque dans un délai de 10 jours suivant la réception de la marchandise retournée.